1. Éditeur du site
Le site gaiapilot.fr et le service GAIA sont édités par :
- Raison sociale : À COMPLÉTER
- Forme juridique et capital social : À COMPLÉTER
- Siège social : À COMPLÉTER
- RCS / SIREN : À COMPLÉTER
- N° de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
- Directeur de la publication : À COMPLÉTER
- Contact : contact@gaiapilot.fr
2. Hébergement
Les données et l'application sont hébergées en France, sur une infrastructure certifiée Hébergeur de Données de Santé (HDS) :
- Hébergeur : Scaleway SAS
- Adresse : BP 438, 75366 Paris Cedex 08, France
- Certification : Hébergeur de Données de Santé (HDS)
- Localisation des données : France / Union européenne
3. Propriété intellectuelle
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4. Données personnelles
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